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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE
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MODUL'BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL'BOX
LA BULLE VERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3685979
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
MODUL\'BOX de LA BULLE VERTE

Présentation de la marque MODUL'BOX

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'BOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE domicilié(e) D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 133 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BULLE VERTE domicilié(e) D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'BOX est expirée depuis le 22 octobre 2019.

LA BULLE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : la bulle verte , OPTIMUM DOG , Nettoie TOUT , PLOUFF , BARRAGE A INSECTES , Anti-insectes , MODUL' MINCEUR , BARRAGE A INSECTES , LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO , L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE


LA BULLE VERTE, SARL - D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France - SIREN 453133696


LA BULLE VERTE - D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.